Société pour l'Histoire du Droit et des institutions
des anciens pays bourguignons, comtois et romands
22e colloque de l’ABSS
Le 22e colloque de l’Association bourguignonne des sociétés savantes (ABSS), auquel participera la SHDB, se déroulera à Château-Chinon les samedi 6 et dimanche 7 octobre 2012 sur le thème :
Économie et industrie en Bourgogne, étapes et perspectives.
L’assemblée générale de la SHDB se tiendra à l’issue des travaux de la première journée.
Propositions de communications :
Nous accueillerons avec joie vos propositions de communication, dans le cadre de la session d'histoire du droit à l'adresse suivante : SHDB - Faculté de Droit et de Science Politique de Dijon 4, Boulevard Gabriel 21000 Dijon.
Nous vous rappelons qu’il est d'usage d'accepter des communications sans lien direct avec le thème du colloque, dans la perspective d'une publication aux MSHDB, après avis du Comité de lecture.
Appel à cotisation 2012
La SHDB a adressé à ses adhérents un appel à cotisation 2012 : 35 euros pour les personnes physiques, port compris ; 40 euros pour les personnes morales.
Pour rappel, cette cotisation ouvre également droit au numéro annuel des MSHDB.
La SHDB offre la possibilité de payer sa cotisation par Internet en se connectant sur http://www.paypal.fr. Laissez-vous guider (particulier-paiement) et indiquez comme adresse bénéficiaire : shdb@u-bourgogne.fr
C’est un moyen de paiement simple, sécurisé et sans engagement (inutile de confirmer votre compte comme on vous y invitera éventuellement). Il est sans frais pour vous, quel que soit le pays d’origine de l’adhérent.
Autres modalités de paiement de la cotisation : par chèque ou par virement
- Par chèque libellé à l’ordre de la SHDB - Faculté de Droit – 4 Boulevard Gabriel – 21 000 DIJON
- Par virement :
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Ou : 06 82 63 79 56
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Les Mémoires de la Société (un volume par an) sont servis gratuitement aux adhérents de la Société.
1re réunion du Comité de lecture des MSHDB
Le 11 juillet 2011 s’est réuni pour la première fois le Comité de lecture des Mémoires. Celui-ci est composé des Doyens Denis Tappy et Éric Gojosso, des Professeurs Jean-Louis Thireau, Olivier Descamps, Victor Monnier, Virginie Lemonnier-Lesage, Florent Garnier, Hugues Richard, Alain Wijffels, Pierre Bodineau, Patrick Arabeyre et Boris Bernabé ainsi que du Directeur de la Bibliothèque Cujas, Jean-Émile Tosello-Bancal.
Le Comité assurera désormais la relecture des articles et décidera de la publication de ces derniers.
À cette occasion, l’avenir de la revue et sa politique d’édition ont été discutés.
Les MSHDB, revue initialement consacrée à la parution de travaux liés à la région du grand Est, ont décidé de réaffirmer leur volonté d’ouverture, déjà tangible dans les récents volumes. Les jeunes chercheurs sont invités à envoyer leur article, relatifs ou non à l’Est de la France, de manière à étendre le rayonnement de la revue et à assurer à des chercheurs non statutaires une possibilité de publication.
Les contributions ne doivent pas excéder 50 000 signes et elles doivent respecter la feuille de style à observer.
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Colloque de la SHDB à Lausanne, 28-29 octobre 2011
« Résistances au droit et droit de résistance »
Colloque pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Lausanne, 28-29 octobre 2011
Vendredi 28 octobre 2011, accueil dès 9h00 à Dorigny
9h15-9h30 Allocutions de bienvenue (Monsieur le Doyen Denis Tappy, et Monsieur Pierre Bodineau, Président de la SHDB)
Modérateur : Pierre Bodineau
9h15-9h40 Mario Turchetti : Le droit de résistance et ses vicissitudes : un aperçu des 27 siècles d’histoire juridico-politique
9h40-10h05 Loïc Chollet : Paul Vladimir et le ius gentium polonais : un droit de résistance au début du XVe siècle
10h05-10h3 Laurent Bouchard : La théorie de la résistance chez les penseurs politiques protestants
10h30-10h45 Discussion
10h45-11h00 Pause
11h00-11h25 Denis Tappy : Un ouvrage monarchomaque peu connu : la réponse de « Pierre Favre », alias Lambert Daneau, à Pierre Charpentier (1575)
11h25-11h50 Sébastien Evrard : Entre résistance au droit et droit de résistance : les problèmes de l’occupation militaire française de l’Helvétie (déc. 1798-mars 1799). Les circonstances confrontées au droit de la guerre
11h50-12h15 Victor Monnier : Les raisons de la résistance des Suisses à l’encontre de la République helvétique vue par les Français lors de la Consulta parisienne de 1802-1803
12h15-12h30 Discussion
12h30-14h00 Repas à Dorigny
Modérateur : Denis Tappy
14h00-14h25 Marie-Thérèse Guignard : le droit de protester sous le gouvernement de Jules Muret. Le procès exemplaire contre Charles-Albert de Mestral et Ami Rigot en 1804
14H25-14H50 Olivier Meuwly : Le droit de résistance dans la pensée d’henri Druey
14h50-15h15 Pierre Bodineau : Le droit de résistance nationale sous la Monarchie de Juillet
15h15-15h30 Discussion
15h30-15h45 Pause
15h45-16h10 Jean Bart : La résistance à la modernité : le cas de Bouhier
16h10-16h35 David Cerutti : Des limitations d’accès au juge comme moyen de résistance au droit ?
16h35-16h50 Discussion
Déplacement en car pour visite culturelle et dîner (château de Coppet)
Samedi 29 octobre, accueil dès 8h30 à Dorigny
Modérateur : Yves Leroy
8h45-9h10 Michelle Bubenicek : Autour du cadavre dépendu de Jean breton, receveur de Chalamont (1391) : une résistance emblématique à la justice souveraine du duc-comte de Bourgogne
9h10-9h35 Clémence Thévenaz Modestin : Résistance à la pression fiscale savoyarde dans les châtellenies de Chillon, Monthey et Saint-Maurice (XIIIe-XIVe siècle)
9h35-10h00 Jean-François Poudret : Le rejet du droit écrit par les coutumiers vaudois : méfiance ou patriotisme ?
10h00-10h25 Matthieu Caesar : Les villes et la résistance à l’impôt dans la principauté savoyarde (XIVe-XVe siècle)
10h25-10h45 Discussion
10h45-11h00 Pause
11h00-11h25 Lionel Dorthe : La résistance de la procédure accusatoire face aux modernisations de la procédure pénale à Lausanne au lendemain de la conquête bernoise
11h25-11h50 Denis Piotet : Mos gallicus et mos germanicus dans la résistance victorieuse de la propriété divisée face à la copropriété romaniste en droit de voisinage
11h50-12h15 Luca Pellet : La résistance au droit français en Valais après l’annexion de 1810
12h15-12h40 Numa Graa : Le regret des consistoires : la résistance à l’abandon du contrôle social à travers l’enquête sur l’état des mœurs dans le canton de Vaud de 1829
12h40-13h00 Discussion
13h00-14h00 Lunch-buffet à Dorigny
Modérateur : Jean Bart
14h00-14h25 Renaud Bueb : L’outrage aux forces de l’ordre au XIXe siècle comme moyen de résistance
14h25-14h50 Yves Leroy : La difficile adoption de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889 : les facteurs de résistance
14h50-15h15 Marie-Bernadette Schönenberger : Les résistances face à l’adoption lors des travaux préparatoires du Code civil suisse
15h15-15h30 Discussion
15h30-15h45 Pause
15h45-16h10 Françoise Fortunet : Un programme de résistance, le Code des femmes de Léon Richer (1883)
16h10-16h35 Olivier Tholozan : La résistance à la nouvelle législation sanitaire de la Belle Époque
16h35-17h00 Discussion et conclusion générale (Denis Tappy)
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Parution du 67e volume des MSHDB
Le volume 67 (année 2010) des MSHDB vient de paraître. Il est dédié aux Professeurs Jean Gay et Marie-Thérèse Allemand-Gay. Outre l’hommage qui leur est rendu, ce nouveau volume contient 13 articles provenant notamment du 18e colloque de l’Association Bourguignonne des sociétés savantes, consacré à la forêt et au bois.
Hommage à Jean Gay et Marie-Thérèse Allemand-Gay, p. 13-14
Articles publiés par Jean Gay dans les MSHDB, p. 15-17
LA FORÊT, LE BOIS
Gisèle David, La forêt dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles, p. 21-47
Jean Gay, Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille, p. 49-57
Jacqueline Dumoulin, Entre soumission des bois communaux et limitation des droits de propriété : la protection des forêts dans le Code forestier, p. 59-69
Hugues Richard, Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825), p. 71-91
Georges Vayrou, L’arbre, l’instituteur et le percepteur, p. 93-103
VARIA
Jean Gay, L’individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle, p. 107-118
Anne et Pierre Galanaud, Femmes et enfants dijonnais à l’épreuve de la Peste noire et de ses récurrences, p. 119-139
Colette Brossault, Économie seigneuriale, économie paysanne au XVIIIe siècle en Revermont : la seigneurie de Beaufort, p. 137-147
Sebastien Evrard, Le commerce et les octrois de la Saône. Une niche fiscale de l’ancien droit et ses problèmes (1786-1790), p. 149-169
Michel Petitjean, Dijon, ville pontificale ?, p. 171-179
Philippe Jobert, Jean-Baptiste Mollerat (1772-1855). Le grand chimiste bourguignon en famille, p. 181-202
Pierre Bodineau, Le regard de Stendhal sur l’administration de son temps dans les Mémoires d’un touriste, p. 203-213
Léna Pertuy, L’obéissance du fonctionnaire. De l’état de servilité à l’état de droit, p. 215-237
21e colloque de l’ABSS
Le 21e colloque de l’Association bourguignonne des sociétés savantes (ABSS), auquel participera la SHDB, se déroulera à Semur-en-Auxois les samedi 15 et dimanche 16 octobre 2011 sur le thème :
Places fortes et centres d'échanges (population, économie, vie sociale et religieuse, urbanisme et architecture).
L’assemblée générale de la SHDB se tiendra à l’issue des travaux de la première journée.
Programme de la section d’histoire du droit (15 octobre 2011)
Jean Bart, Les avatars du droit de guet et garde ou les fortifications et les obligations des manants
Pierre Bodineau, Entre engagement social et enseignement du droit pénal : le doyen Pierre Hugueney. Quelques figures de la Faculté de droit dans les années sombres
Amandine Duvillet, La remise en cause de l’article 340 du Code civil prohibant la recherche en paternité, dans la seconde moitié du XIXe siècle
Sébastien Evrard, Une région placée en état de siège et ordre républicain : le point de vue d’un juge aux armées en pays chouan (1793-1795)
Xavier François-Leclanché, L’Édit des Secondes Noces : défense de l’orphelin, ou décision d’opportunité
Anne Péroz, Épinal, une place forte du système Séré de Rivières dans la Première Guerre mondiale
Hugues Richard, Un conflit de droit féodal en Nivernais dans les années 1780 : la donation du fief de Marais
Georges Vayrou, Places fortes de résistances : le juge, la ville et le progrèsTéléchargez votre bulletin d'inscription
Parution du 66e volume des MSHDB
Le volume 66 (année 2009) des MSHDB vient de paraître et sera très prochainement expédié aux abonnés de la revue. Il contient notamment une partie des communications prononcées lors du 17e colloque de l’Association Bourguignonne des Sociétés Savantes, à Autun, en 2007, ainsi que plusieurs autres articles.
J.-F. Poudret, Justice et droit privé au val de Morteau au début du XIVe siècle, p. 7-56
S. Bepoix, La Grande Saunerie de Salins et les premiers ducs-comtes Valois de Bourgogne ou la volonté d’une mainmise accrue, p. 57-71
P. Gresser, Le droit de pêche, dans les eaux vives des comtes de Bourgogne, d’après les terriers princiers du troisième quart du XVe siècle, p. 73-87
J. Gay, Grivel et la mainmorte, p. 89-105
M. Petitjean, La responsabilité civile dans les coutumes rédigées, p. 107-122
H. Richard, Le livre journal de Gaspard Pinot, procureur du roi au baillage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècle, p. 123-133
S. Valet, Reine de France: un « titre sans puissance ». Les déconvenues de Marie-Antoinette sur le sacre, p. 135-151
M.-T. Allemand-Gay, Un atelier de charité en Lorraine au XVIIIe siècle : l’école gratuite et royale de Bar-le-Duc, p. 153-176
G. Vayrou, Charité privée et deniers public. L’affaire du bureau de bienfaisance de Semur-en-Auxois (1834-1890), p. 177-192
P. Bodineau, La mise en place des assemblées régionales en Bourgogne (1972-1975), p. 193-204
Document : B. Chauvin, Un siècle de travaux universitaires cisterciens bourguignons, comtois et romands : catalogue, bilans et perspectives, p. 207-251
Compte rendu : J.-F. Poudret, Coutumes et coutumiers (J. Gay), p. 255-267
20e colloque de l’Association bourguignonne des sociétés savantes
La Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands (SHDB) participera au 20e colloque de l’Association bourguignonne des sociétés savantes (ABSS) qui se tiendra à Saulieu les 16 et 17 octobre 2010 sur le thème :
Voies de communications des temps gallo-romains au XXe siècle.
L’assemblée générale de la SHDB se tiendra à l’issue des travaux de la première journée.
Programme de la section d’histoire du droit : 16 octobre 2010
11 h 45 – Pierre Gresser : Contribution à l'histoire des voies de communication en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles : péages "pontenaige"
12 h 15 – Michel Petitjean : Quand les considérations humaines l’emportent sur la rigueur du droit [d’après une consultation de N. Perrier]
14 h 45 – Jean Bart : Les chemins sont fort négligés dans le royaume, encore un mot sur Vauban
15 h 15 – Sébastien Evrard : Les juges, les épices et les revenus des charges de justice. Trois exemples du Parlement de Bourgogne sous le règne de Louis XVI
15 h 45 – Renaud Bueb : La corvée des routes au XIXe siècle : la prestation
16 h 15 – Pierre Bodineau : Une trilogie prometteuse à la Faculté de droit de Dijon au début de la troisième République
16 h 45 – Georges Vayrou : Du malheur des routes et des plantations qui les accompagnent. Aspects historiques, juridiques, politiques
17 h 15 – Assemblée générale de la Société pour l’histoire du droit des anciens pays bourguignons, comtois et romands
Appel à cotisation 2010
Nouveauté !
La SHDB offre dorénavant la possibilité de payer sa cotisation par Internet en se connectant sur http://www.paypal.fr : 35 euros pour les personnes physiques, port compris ; 40 euros pour les personnes morales.
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Modalités de paiement de la cotisation : par chèque, par virement ou par Internet
- Par chèque libellé à l’ordre de la SHDB - Faculté de Droit – 4 Boulevard Gabriel – 21 000 DIJON
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Ou : 06 82 63 79 56
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19e colloque de l’Association bourguignonne des sociétés savantes
La Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands (SHDB) participera au 19e colloque de l’Association bourguignonne des sociétés savantes (ABSS) à Avallon, Hôtel de Gouvenain, 7 rue des Odebert, les 17 et 18 octobre 2009, à l'occasion du 150e anniversaire de la Société d'Études d'Avallon, sur le thème : Villes et villages : urbanisme, démographie, économie, commerce.
L’assemblée générale de la SHDB aura lieu à 17 h 30, à l’issue des travaux de la première journée.
Samedi 17 octobre
- 9 h. Accueil des participants
- 10 h. Ouverture du colloque par le président de la Société d’Études d’Avallon, M. le maire d’Avallon et le président de l’A.B.S.S.
- 10 h 45 - 11h30. Conférence inaugurale par M. Robert Chapuis, professeur émérite des Universités de Bourgogne et dé Franche-Comté : « Vers des campagnes citadines ? »
- 11 h 45 - 12h45. Communications (section générale et section histoire du droit)
- 13 h - 14h30. Repas au restaurant « Le relais des gourmets »
- 14 h 45 - 17 h 30. Communications (section générale et section histoire du droit)
- 17 h 30. Assemblée générale de la SHDB
- 18 h. Vin d’honneur offert par la ville d’Avallon, à l’Hôtel de Ville (Salon des maréchaux)
- 19 h. Visite du premier étage de la Tour de l’Horloge, berceau de la Société d’Études d’Avallon et lieu de ses séances de 1859 à 1977
Dimanche 18 octobre
- 9 h. Accueil
- 9 h30-11h45. Ccommunications (section générale)
- 12h. Clôture du colloque
- 12h30 - 14h30. Déjeuner du colloque au restaurant « L’hostellerie de la Poste »
- 15h - 16h. Assemblée générale de l’A.B.S.S. ou visite de la ville pour les personnes ne participant pas à l’assemblée générale
- 16h30 - 17h30. Visite du prieuré Saint-Jean des Bonshommes (covoiturage)
Informations pratiques
Des informations sur les hôtels peuvent être obtenus auprès de l’Office de tourisme de l’Avallonnais et du Morvan, 6 rue Bocquillot, 89200 Avallon, tel. 03 86 34 14 19 (Courriel : avallon.otsi@ wanadoo.fr).
Important : le samedi étant jour de marché place des Terreaux et devant l’hôtel de Gouvenain, il est recommandé aux automobiliste de prendre la précaution de garer leurs véhicules sur les parkings des rues de Paris et de Lyon.
Pour tous renseignements complémentaires s’adresser :- au Président de la Société d’Études d’Avallon (Hôtel de Gouvenain, 7 rue des Odebert, 89200 Avallon. Courriel : bernard.leger89@orange.fr)
- au secrétaire général de l’A.B.S.S., Françoise Vignier, 52 rue Devosge, 21000 Dijon (tél./fax. 03 80 49 92 76. Courriel : francoise.vignier@wanadoo.fr)
Communications de la section histoire du droit et des institutions, 17 octobre :
- 11 h 30 - Jean GAY : « L’individu et la famille dans le comté de Bourgogne à la ville et à la campagne pendant le Moyen Âge »
- 11 h 50 - Michel PETITJEAN : « Les rapports entre époux d’après les chartes de Cluny des IXe, Xe et XIe siècles »
- 12 h 10 - Sébastien ÉVRARD : « L’Ancien Régime et la fiscalité des octrois de la Saône. Une niche fiscale de l’ancien droit et ses problèmes (1786-1790) »
- 14 h 45 - Madeleine BARBIER : « Le partage des communaux à la fin du XVIIIe siècle »
- 15 h 05 - Hugues RICHARD : « Une consultation de Bannelier à propos des droits de l’abbaye de Saint-Martin d’Autun à Avallon (1756) »
- 15 h 25 - Jean BART : « Gens des villes et gens des champs en Bourgogne pendant la Révolution française »
- 15 h 45 - Pierre BODINEAU : « Une administration particulière sous la Monarchie de Juillet : les bureaux du duc d’Orléans vus par un employé »
- 16 h 05 - Colette BROSSAULT : « Économie seigneuriale et économie paysanne au XVIIIe siècle en Revermont »
- 16 h 25 - Georges VAYROU : « De Semur (en Auxois) à Deville (lès Rouen), et de Blanco en Martinie : grandeur et décadence d’une exception juridique française (réflexions sur quatre jurisprudences) »
- 16 h 45 - Xavier FRANÇOIS-LECLANCHÉ : « La construction du pressoir communal de Villiers-sur-Tholon en l'an III de la République Une et Indivisible »
Communications de la section générale, 17 et 18 octobre (programme provisoire) :
- Gilbert-Robert DELAHAYE : « Quarré-les-Tombes, une ville des morts à l’époque mérovingienne »
- Grégory GIRARD : « Une ville et ses proches villages à travers leurs cahiers de doléances : l’exemple de Saulieu et de son bailliage »
- Pierre GLAIZAL : « Les improbables souterrains de l’Yonne, un légendaire vivant »
- Daniel GOURLET et Pierre HAASÉ : « Vivre et mourir en Basse-Bourgogne au XVIIIe siècle : le cas de la paroisse d’Asquins de 1745 à 1790 »
- Pierre HAASÉ : « La reconstruction de l’hôtel de la maréchaussée de Vézelay (1782-1792), dernier grand chantier de l’ancien régime dans l’élection de Vézelay »
- Sébastien LAMBERT : « Relations entre Saulieu et son plat-pays au XIXe siècle »
- Christine LAMARE : titre à préciser
- Pierre MILLAT : « Les arbres et la forêt dans la toponymie de l’Avallonnais »
- Gérard MOTTET : « Villes et villages du Morvan »
- Pierre NOUVEL : « La genèse du phénomène urbain dans le sud-est du Bassin Parisien : apport des travaux archéologiques récents dans le département de l’Yonne »
- Jean-Philippe PASSAQUI : « Entre villes et campagnes, la naissance des cités minières en Bourgogne au cours du XIXe siècle »
- Hanelore PEPKE-DURIX : « Les forains dans le commerce dijonnais à la fin du Moyen Âge d’après les registres d’impositions »
- Hugues RICHARD : « Foires et marchés à Avallon »
- Jean RICHARD : « Bourgs marchands des XIe et XIIe siècles en Bourgogne »
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Appel à contribution
Le Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA 1142) et le Réseau des Historiens du Droit du Grand-Est, organisent un colloque international sur le thème Le juriste et la coutume au 1er semestre 2010.
Les contributions sont souhaitées le plus tôt possible auprès du CLHD, avant le 15 septembre 2009.
Argumentaire du colloque et informations sur http://www.univ-nancy2.fr/clhd/documentations/lejuristeetlacoutume.html
Alors que le débat entre historiens du droit a été très récemment relancé, il convient de faire un point sur l'état des connaissances en réunissant, à Nancy, les meilleurs spécialistes français et étrangers de l'histoire de la coutume et du droit coutumier. Quel est le rôle exact joué par le juriste, tant dans l'élaboration des règles coutumières que dans leur application et leur évolution ? Quel rôle joue le juriste tout au long de la vie de la norme coutumière ? Préside-t-il à sa naissance ? (I), Prend-il quelques libertés quant à son application ? (II). Joue-t-il un rôle dans son évolution ou sa disparition ? (III). Ces trois volets de la recherche pourraient, chacun, faire l'objet d'au moins une demi-journée d'études.
Coordonnées postales : Nancy-Université (Université Nancy 2) Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion - Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA 1142)- CO 70 026 - 13 Place Carnot 54035 Nancy Cedex
18e colloque de l’Association bourguignonne des sociétés savantes
La Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands (SHDB) participera au 18e colloque de l’Association bourguignonne des sociétés savantes (ABSS) à Villeneuve-sur-Yonne et à Sens, les 18 et 19 octobre 2008, sur le thème : la forêt, le bois.
L’assemblée générale de la SHDB aura lieu à 17 h 30, à l’issue des travaux de la première journée.
Samedi 18 octobre
- 9 h : accueil des participants à l’Espace Jean-Pierre Pincemin, 25 rue Carnot à Villeneuve-sur-Yonne
- 10 h : ouverture du colloque par le président de la Société des Amis du Vieux Villeneuve-sur-Yonne et le président de l’ABSS
- 10 h 30 - 17 h 30 : communications (section générale et section d’histoire du droit)
- 17 h 30 : assemblée générale de la SHDB
Dimanche 19 octobre
- 9 h : accueil au CEREP, ancien musée, 5 rue Rigault 89100 Sens
- 9 h30-11h30 : communications (section générale)
- 12h : conclusion du colloque
La section d’histoire du droit et des institutions présentera les communications suivantes le samedi 18 octobre :
- 10 h 30 – Pierre Gresser (Université de Franche-Comté) : « Paisson et pesnege en Franche-Comté dans la seconde moitié du XIVe siècle »
- 11 h – Jean Gay (Université de Paris V) : « Bois et forêts selon la coutume officielle du Nivernais à travers les réflexions de Guy Coquille »
- 11 h 30 – Michel Petitjean (CNRS, Dijon) : « Dijon, ville pontificale »
- 12 h – Xavier François-Leclanché : « Les bois communaux de Villiers-sur-Tholon et les investissements communaux de 1789 à 1848 »
- 14 h 45 – Madeleine Barbier (Université de Nancy) : « La crise du bois et l’ouverture de nouvelles voies de flottage au XVIIIe siècle »
- 15 h 15 – Jacqueline Dumoulin (CNRS, Montpellier) : « Entre soumission des bois communaux et limitation des droits de propriété : la protection des forêts dans le Code forestier » (communication lue)
- 15 h 45 – Hugues Richard (Université de Bourgogne) : « Observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier de 1827 »
- 16 h 15 – Pierre Bodineau (Université de Bourgogne) : « Le regard de Stendhal sur l’administration de son temps »
- 16 h 45 – Georges Vayrou : « L’arbre, l’instituteur et le percepteur. De l’effet conjugué de Jules Ferry et de l’âge des forêts sur le traitement du receveur municipal (trois réflexions sur un arrêt du Conseil d’état du 26 juillet 1918) »
Dernière parution
Le droit, les affaires et l’argent fut le thème des Journées internationales de la Société d’histoire du droit, qui se sont déroulées à Dijon du 30 mai au 1er juin 2007, à l’occasion de la célébration du bicentenaire du Code de commerce.
La Société d’histoire du droit (SHD), la Faculté de droit et de science politique de Dijon et le Centre Georges Chevrier de l’université de Bourgogne ont souhaité que la publication des Actes fasse l’objet d’un numéro thématique des Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons (MSHDB, tome 65).
Cet ouvrage, dont vous trouverez la table des matières ci-dessous, regroupe une quarantaine d’articles d’histoire du droit consacrés à des périodes allant de l’Antiquité à nos jours et ce, dans toute l’Europe.
Sa publication est sortie en juillet 2008. Elle comporte près de 700 pages et est mise en vente au prix de 45 €.
| Jean-Marie Carbasse, | Pierre Bodineau, |
| Président de la SHD | Président de la SHDB |
Commander le tome 65
Voir les résumés du tome 65