Tome 48 (1991) : table des matières
- Jacqueline Dumoulin : Budgets communaux et gestion forestière
(L'exemple du département de Vaucluse de 1827 à 1900)
- Michel Petitjean : Une façon d'assurer ses vieux jours :
la démission de biens dans la pratique bourguignonne aux XIVe et XVe siècles
- Gilles Gudin de Vallerin : Installation par Choderlos de Laclos
d'une loge d'adoption à Salins (Jura) en 1777
- Marie-Thérèse Allemand-Gay : Le procureur général syndic du département
de la Meurthe et la liberté religieuse
- Hugues Richard : Charles-Claude Rousset (1742-1789), avocat du roi au bailliage
de Saint-Pierre-le-Moûtier, commentateur de la coutume de Nivernais et réformateur
du droit français
- Pierre Bodineau : L'impossible reconnaissance de la science administrative
dans les Facultés de droit au XIXe siècle
- Nicole Arnaud-Duc : L'esprit d'un Code et ses variations apparentes :
la législation sur le divorce en France au XIXe siècle