Tome 47 (1990) : table des matières
- G. Plaisance : Évolution des infractions et peines en matière forestière
en Bourgogne des origines à nos jours
- M. Petitjean : Observations sur la réparation civile du délit d'après
les chartes de Cluny
- G. Roddi : La Charte valdôtaine de 1191
- J. Gay : Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble
dans le comté de Bourgogne (XIIIe-XVe siècle)
- N. Gonthier : La répression et le crime à la fin du Moyen Âge
- D. Viaux : Pauvreté et assistance à Dijon aux XVe et
XVIe siècles (1440-1560)
- P. Bodineau : Aux origines des fonctionnaires régionaux :
la politique du personnel administratif des États de Bourgogne
- F. Fortunet : L'art de la meunerie ou les nécessités d'une liberté surveillée
- F. Fortunet : Du malheur des femmes « en puissance de maris »
au siècle des Lumières
- J.-P. Marque : Volonté centralisatrice ou libéralisation ?
L'Assemblée Constituante et la création du département
- J.-J. Clère : Aux origines du droit de grève