Navigation




Tome 40 (1983) : table des matières

  • S. Kalifa : Éléments d'origine coutumière et législative dans diverses compilations germaniques
  • O. Guillot : Consuetudines, consuetudo : quelques remarques sur l'apparition de ces termes dans les sources françaises des premiers temps capétiens (à l'exception du Midi)
  • J. Imbert : La coutume en droit canonique : l'exemple hospitalier (XIIIe-XVe siècles)
  • A. Lefebvre-Teillard : Recherches sur la pénétration du droit canonique dans le droit coutumier français (XIIIe-XVIe siècles)
  • J. Gay : Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle
  • J. Metman et M. Petitjean : Le coutumier bourguignon glosé. Sa genèse, sa tradition manuscrite, sa portée
  • P. Bodineau : Sur les rédacteurs « inconnus » de la coutume de Bourgogne de 1459
  • X. Martin : Détroit et districtio. L'antagonisme Angers-Saumur sur le fait de la coutume d'Anjou
  • J. Hilaire : Coutumes et droit écrit : recherche d'une limite
  • J.-F. Poudret : Le rôle des plaids généraux dans la formation, la transmission et l'enregistrement de la coutume d'après les sources romandes du Moyen Âge
  • D. Tappy : Le rôle des États de Vaud dans la formation et la rédaction des coutumes vaudoises
  • M.-Th. Allemand-Gay : La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (conflit de ressorts et diversité des sources)
  • J.-J. Clère : Servitude et liberté dans le bailliage de Chaumont en Bassigny
  • Th. Buhler-Reimann : La ritualisation comme moyen de maintenir vivante une coutume orale
  • L. Ligeron et M. Petitjean : La coutume en rites : quelques exemples de symbolisme juridique
  • F. Fortunet : Ars notariae : coutume en actes et alchimie du droit
  • J. Bart : L'imaginaire de la coutume ...ou les tentations de l'étymologie
  • J.-P. Royer : La justice d'Outre-Mer et les coutumes africaines (XIXe-XXe siècles)