Tome 33 (1976) : table des matières
- J.-P. Redoutey : Le comté de Bourgogne de 1295 à 1314 : problèmes d'administration
- P. Gresser : Les terriers comtaux de Franche-Comté rédigés sous Philippe le Bon
et Charles le Téméraire
- M. Tollot et M. Verpeaux : Les difficultés d'un changement d'administration : le conflit entre les
élus généraux de Bourgogne et les administrations révolutionnaires (1790-1791)
- H. Richard : Bénigne Poncet, professeur de législation à l'école centrale de la Côte-d'Or
- M. de Tribolet : La communauté de Genève à la fin du XIIIe siècle
- J.-C. Voisin : Le domaine viticole du chapitre Saint-Anatoile de Salins à la fin du XVIIIe siècle
- L. Ligeron : La jurisprudence du Parlement de Dijon en matière de sorcellerie au début du XVIIe siècle
- L. Ligeron : Remembrements aux XVIIe et XVIIIe siècles
- L. Blin : La route d'Arnay-le-Duc à Dijon et ses incertitudes au XVIIIe siècle
- Y. Tripier : L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seings privés en Franche-Comté
dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution
- J.-F. Minonzio : Le code et les usages. Un rapport du préfet Chaper sur les vices rédhibitoires en
matière de vente de chevaux (1835)
- H. Richard : Les anciens juristes francs-comtois. À propos de travaux récents