Tome 21 (1960) : table des matières
- F. Gilliard : La garantie du chef d'éviction dans le pays de Vaud (du IXe au XVe siècle)
- J. Richard : Érection en dignité de terres bourguignonnes (XIVe et XVe siècles)
- J. Riche : Frochot, préfet de la Seine sous le Ier Empire.
Sa carrière pendant l'époque révolutionnaire
- J.-L. Gay : Les clauses de renonciation au xiiie siècle,
dans la partie méridionale du comté de Bourgogne
- R. Vallentin du Cheylard : Notes brèves sur quelques auteurs de la Maison de Chalon
- M. Billerey : La principauté de Montbéliard et l'Évêché de Bâle
- I. Lachat : La situation hiérarchique et canonique des évêques de Betlheem dans leurs possessions de Clamecy
- F. Gilliard : Le registre du plus ancien notaire lausannois
- G. Chevrier : Composition pécunière et réparation civile du délit dans la Bourgogne ducale
du XIVe au XVIe siècles
- A. Manevy : Conflit entre l'intendant et le Parlement de Bourgogne au sujet
des communautés (1765-1770)
- J. Richard : Le defensor civitatis et la curie municipale dans la Bourgogne du VIIIe siècle
- J.-L. Gay : L'application du droit des gens mariés dans la région de Clamecy pendant les trois
derniers siècles de l'Ancien Régime