Tome 12 (1948) : table des matières
- M. Chapuis : La noblesse dans le pays de Vaud aux XIe et XIIe siècles
- B. de Vevey : Les sources de l'état de noble dans la Suisse romande du XIVe au XVIIIe siècles
- W. A. Liebeskind : La noblesse valaisanne
- L. Junod : La politique bernoise à l'égard des fiefs nobles au XVIIIe siècle
- J. Brelot : La noblesse du comté de Bourgogne avant le XIVe siècle
- G. Chevrier : Les sources de la noblesse dans le comté de Bourgogne
du XIVe à la fin du XVIIIe siècle
- B. Berthet : La noblesse dans la terre de Saint-Claude aux XVe et XVIe siècles
- A. Colombet : Quelques observations sur le régime féodal et l'état nobiliaire de la région
de Pontarlier
- J. Richard : Le droit de guerre du noble comtois
- L. Falletti : Le contraste juridique entre Bourgogne et Savoie au sujet de
la mainmorte seigneuriale
- J. Portemer : Un jurisconsulte bourguignon : Berlier et l'élaboration du Code civil
- G. Chevrier : Remarques sur l'évolution du testament dans le duché de Bourgogne, du XIVe
à la fin du XVIe siècle
- F. Dumont : L'administration bourguignonne au XVIIIe s.
- R. Villers : Parentèles et représentation dans les pays bourguignons et les pays de l'ouest
- P. Gras : Une charte inédite du duc Robert II relative aux foires de Chalon (1283)
- R. Mercier : Le duel judiciaire ou « jugement de Dieu » en Burgondie-Romandie
- G. Chevrier : Contribution à l'étude de l'acte à cause de mort au Moyen Âge
- C. Davillé : La « potestas » carolingienne au comté de Bourgogne et ses survivances médiévales
- L.-G. Fischer : Les donations faites à l'abbaye d'Aulps
- J. Gigot : Contrats relatifs au flottage des bois
- P. Gras : Quelques contrats d'association entre cultivateurs de la région chalonnaise
au XVe siècle
- J. Maillet : La fente en droit successoral bourguignon
- H. Polge : Les facteurs juridiques de l'évolution topographique des villes
(à propos de Besançon)
- J. Richard : Le contrôle juridique de la profession médicale à Dijon au XVe siècle
- Ch. Roth : Le cartulaire du chapitre de Notre-Dame de Lausanne
- L. Blin : Recherches sur les chemins de l'Écluse à Genève et le passage du Rhône
à Chancy aux XVIIe et XVIIIe s.
- B. et M. Berthet : Lieux-dits et frontières
- G. Drioux : La pluralité des archidiacres au diocèse de Langres
- J. Gigot : Contrats d'apprentissage à Clamecy aux XVIIe et XVIIIe siècles
- P. Gras : Nouvelles applications du droit de chalandage
- Abbé Marilier : Évolution des institutions cisterciennes de 1098 à 1152
- A. Roulin : La fondation de l'abbaye de Payerne
- J. Gigot : Les péages par eau perçus sur les bois flottés du Morvan à Paris
- J. Yver : L'égalité entre héritiers et l'exclusion des enfants dotés dans la Coutume
du duché de Bourgogne