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Tome 12 (1948) : table des matières

  • M. Chapuis : La noblesse dans le pays de Vaud aux XIe et XIIe siècles
  • B. de Vevey : Les sources de l'état de noble dans la Suisse romande du XIVe au XVIIIe siècles
  • W. A. Liebeskind : La noblesse valaisanne
  • L. Junod : La politique bernoise à l'égard des fiefs nobles au XVIIIe siècle
  • J. Brelot : La noblesse du comté de Bourgogne avant le XIVe siècle
  • G. Chevrier : Les sources de la noblesse dans le comté de Bourgogne du XIVe à la fin du XVIIIe siècle
  • B. Berthet : La noblesse dans la terre de Saint-Claude aux XVe et XVIe siècles
  • A. Colombet : Quelques observations sur le régime féodal et l'état nobiliaire de la région de Pontarlier
  • J. Richard : Le droit de guerre du noble comtois
  • L. Falletti : Le contraste juridique entre Bourgogne et Savoie au sujet de la mainmorte seigneuriale
  • J. Portemer : Un jurisconsulte bourguignon : Berlier et l'élaboration du Code civil
  • G. Chevrier : Remarques sur l'évolution du testament dans le duché de Bourgogne, du XIVe à la fin du XVIe siècle
  • F. Dumont : L'administration bourguignonne au XVIIIe s.
  • R. Villers : Parentèles et représentation dans les pays bourguignons et les pays de l'ouest
  • P. Gras : Une charte inédite du duc Robert II relative aux foires de Chalon (1283)
  • R. Mercier : Le duel judiciaire ou « jugement de Dieu » en Burgondie-Romandie
  • G. Chevrier : Contribution à l'étude de l'acte à cause de mort au Moyen Âge
  • C. Davillé : La « potestas » carolingienne au comté de Bourgogne et ses survivances médiévales
  • L.-G. Fischer : Les donations faites à l'abbaye d'Aulps
  • J. Gigot : Contrats relatifs au flottage des bois
  • P. Gras : Quelques contrats d'association entre cultivateurs de la région chalonnaise au XVe siècle
  • J. Maillet : La fente en droit successoral bourguignon
  • H. Polge : Les facteurs juridiques de l'évolution topographique des villes (à propos de Besançon)
  • J. Richard : Le contrôle juridique de la profession médicale à Dijon au XVe siècle
  • Ch. Roth : Le cartulaire du chapitre de Notre-Dame de Lausanne
  • L. Blin : Recherches sur les chemins de l'Écluse à Genève et le passage du Rhône à Chancy aux XVIIe et XVIIIe s.
  • B. et M. Berthet : Lieux-dits et frontières
  • G. Drioux : La pluralité des archidiacres au diocèse de Langres
  • J. Gigot : Contrats d'apprentissage à Clamecy aux XVIIe et XVIIIe siècles
  • P. Gras : Nouvelles applications du droit de chalandage
  • Abbé Marilier : Évolution des institutions cisterciennes de 1098 à 1152
  • A. Roulin : La fondation de l'abbaye de Payerne
  • J. Gigot : Les péages par eau perçus sur les bois flottés du Morvan à Paris
  • J. Yver : L'égalité entre héritiers et l'exclusion des enfants dotés dans la Coutume du duché de Bourgogne