Société pour l'Histoire du Droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
Tome 10 (1943) : table des matières
- M. Chaume : Histoire d'une banlieue (suite)
- G. Chevrier : Déclin et renaissance du testament en droit bourguignon (VIIe-XIIe s.) (suite)
- J. Richard : La grèneterie de Bourgogne et les mesures à grains dans le duché de Bourgogne
- A. Colombet : La justice « sous latte » en Bourgogne sous l'Ancien Régime
- P. Gras : Quelques actes juridiques concernant la vie religieuse à Verdun-sur-le-Doubs dans le second tiers du XVe siècle