Tome 7 (1940) : table des matières
- Madeleine Oursel : Les origines de la commune de Dijon (fin)
- B.-A. Pocquet du Haut-Jussé : Les dons du roi aux ducs de Bourgogne Philippe le Hardi et
Jean sans Peur (1363-1419) (fin)
- Henri Drouot : Quelques mots sur les gouverneurs de Bourgogne au seizième siècle
- Pierre Perrenet : Les droits de seigneurie en Bourgogne
- Maxime Reymond : L'évolution du régime de l'assistance publique en Suisse
- Adrien Voisin : L'inquisition en Bourgogne au XVe siècle. Le procès Marcel le Norrisset,
curé de Fauverney (1431-1436)
- M. Bord : Les menses de l'abbaye de Saint-Seine au XVIIIe siècle
- M. Bornot : L'assistance en Bourgogne au XVIIIe siècle : l'aumône générale de Dijon, 1711-1792
- M. Chevalier-Martin : Le bailliage de Dijon au XVIIIe siècle
- A. Colombet : La justice sous latte en Bourgogne
- A. Mourer : La corporation des hôteliers, cabaretiers, aubergistes, marchands de vin à Dijon au XVIIIe siècle
- M. Théveny : Les offices municipaux à Dijon au XVIIIe siècle
- J. Thomas-Collignon : L'organisation intérieure du Bureau des finances de Dijon : la direction