Tome 5 (1938) : table des matières
- Gabriel Le Bras : L'organisation du diocèse d'Auxerre à l'époque mérovingienne
- Jean Gaudemet : Les origines de la régale réciproque entre Lyon et Autun
- Abbé Chaume : Vigerius burgundiae
- Maxime Reymond : L'organisation municipale de Lausanne (2e article)
- Léon Blin : Les secours aux incendiés en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime
- Georges Chevrier : La communauté universelle entre époux dans la coutume de la ville d'Auxerre
- Bernard de Vevey : Droit romain et droit barbare dans le canton de Fribourg
- Pierre Perrenet : Gabriel Davot, premier professeur de droit français de l'Université
de Dijon (1723-1743)
- Colonel Bichot : Les Davot
- François Dumont : Davot et l'ancienne Faculté de droit de Dijon
- André Guillois : Les étudiants de l'ancienne Faculté de droit de Dijon originaires d'Auxerre
- Bernard Jarry : Enquête sur les registres paroissiaux de l'Yonne
- Georges Birr : La compagnie des secrétaires du roi à Dijon
- Félix Bolley : La session de 1787 des États de Bourgogne
- François Dumont : Mgr de Caylus, élu du clergé aux États généraux de Bourgogne
- André Laurain : Les arrêts de règlement du Parlement de Dijon
- Jean Lisberney : La justice de Fontaines-les-Dijon au XVIIIe siècle
- Françoise Menneglier (Mlle) : Les ordonnances de Joly de Fleury, intendant de la généralité
de Dijon (1750-1756)
- E. Regnier (abbé) : Procès entre les curés de Lainsecq et de Sainpuits au sujet des dîmes et droits curiaux
sur une maison et ses dépendances au XVIIe siècle
- Jean Roussot : Les États du Mâconnais aux XVIIe et XVIIIe siècles
- Robert Souriau : Étude de quelques points de la compétence de la Chambre des comptes
de Dijon au XVIIIe siècle