Tome 3 (1936) : table des matières
- Ernest Champeaux : La succession de Bourgogne à la mort de Philippe
de Rouvres
- Jean Gaudemet : Les prétentions de Charles II, roi de Navarre, à la
succession de Philippe de Rouvres
- Ernest Champeaux : Un dossier inédit de la succession de Bourgogne (1361)
- Pierre Petot : L'avènement de Philippe le Hardi en Bourgogne et les lettres
du 2 juin 1364
- Georges Chevrier : Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux
au XVe siècle
- Jean Simon : Un essai de rédaction d'une coutume locale.
Projet des coutumes de Clerval-sur-le-Doubs
- Albert Morgand : Essai sur l'organisation des grand'routes du Mâconnais
depuis le XVIe siècle
- Albert Colombet : Une justice seigneuriale à la fin de l'ancien régime. Vantoux
et ses grands jours
- Georges Blondeau : Etienne Armenier, président des parlements de Bourgogne
et de Franche-Comté. Étude sur la carrière d'un magistrat bourguignon au cours
du XVe siècle
- Ernest Champeaux : Les coutumes du duché de Bourgogne et la rédaction des coutumes
du Nivernais de 1464
- Georges Chevrier : Les origines du parlement de Dijon
- François Dumont : Les archives du musée Condé à Chantilly et l'histoire du
droit public bourguignon au XVIIIe s.
- Gabriel Jeanton : Trois cartes ethnographiques : limite des pays de droit écrit
et coutumier ; limite des parlers français, d'une part, provençaux et franco-provençaux,
d'autre part ; limite des toits méditerranéens et des toits du Nord, depuis l'Océan
jusqu'au Jura et aux Alpes. Étude comparée
- Léon Mirot : La succession de Forteguerra Forteguerra
- Stanislas Ostrowski : Le Bureau des finances de Dijon dans l'organisation
administrative de la Bourgogne
- B.-A. Pocquet du Haut-Jussé : Le compte général du royaume conservé aux
Archives départementales de la Côte-d'Or (1418-1420)
- Henri Regnault : Le parlement de Besançon et l'ordonnance de 1735
- Robert Sauvageot : L'origine des fruitières comtoises
- A. Voisin : Un procès criminel à Dijon au XVe siècle :
l'appel direct au Parlement de Paris
- Bernard de Vevey : La rédaction des coutumes dans le canton de Fribourg