Société pour l'Histoire du Droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
Tome 1 (1933) : table des matières
- Ernest Champeaux : Le caractère personnel et réel de l'hypothèque en Bourgogne
- Abbé Chaume : Le partage des terres entre Gallo-Romains et Burgondes aux Ve et VIe siècles. Examen du système proposé par M. F. Lot.
- G. Chevrier : La coutume d'Avallon. Essai de reconstitution d'une coutume locale du duché de Bourgogne
- François Dumont : La taille en Bourgogne à l'époque de Vauban
- A. Harsin : La neutralité de la fin du XVe et du commencement du XVIe siècle comportait-elle le transitus innoxius ?
- Pierre Masson : L'usufruit des fiefs en Bourgogne
- P. Perrenet : Note sur le travail de jurisprudence du Parlement de Bourgogne
- Maxime Reymond : Les villes neuves au pays de Vaud au XIIIe siècle
- R. Simoneau : Origine des juges-consuls d'Auxerre
- Jean de Truchis : Les Etats de Bourgogne de 1650 et le premier siège de Seurre
- M. De Vevey : Le régime patricien de Fribourg
- A. Vittenet : Les litres seigneuriales et patronales dans l'Yonne
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