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Tome 33 (1976) : table des matières

  • J.-P. Redoutey : Le comté de Bourgogne de 1295 à 1314 : problèmes d'administration
  • P. Gresser : Les terriers comtaux de Franche-Comté rédigés sous Philippe le Bon et Charles le Téméraire
  • M. Tollot et M. Verpeaux : Les difficultés d'un changement d'administration : le conflit entre les élus généraux de Bourgogne et les administrations révolutionnaires (1790-1791)
  • H. Richard : Bénigne Poncet, professeur de législation à l'école centrale de la Côte-d'Or
  • M. de Tribolet : La communauté de Genève à la fin du XIIIe siècle
  • J.-C. Voisin : Le domaine viticole du chapitre Saint-Anatoile de Salins à la fin du XVIIIe siècle
  • L. Ligeron : La jurisprudence du Parlement de Dijon en matière de sorcellerie au début du XVIIe siècle
  • L. Ligeron : Remembrements aux XVIIe et XVIIIe siècles
  • L. Blin : La route d'Arnay-le-Duc à Dijon et ses incertitudes au XVIIIe siècle
  • Y. Tripier : L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seings privés en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution
  • J.-F. Minonzio : Le code et les usages. Un rapport du préfet Chaper sur les vices rédhibitoires en matière de vente de chevaux (1835)
  • H. Richard : Les anciens juristes francs-comtois. À propos de travaux récents