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Tome 21 (1960) : table des matières

  • F. Gilliard : La garantie du chef d'éviction dans le pays de Vaud (du IXe au XVe siècle)
  • J. Richard : Érection en dignité de terres bourguignonnes (XIVe et XVe siècles)
  • J. Riche : Frochot, préfet de la Seine sous le Ier Empire. Sa carrière pendant l'époque révolutionnaire
  • J.-L. Gay : Les clauses de renonciation au xiiie siècle, dans la partie méridionale du comté de Bourgogne
  • R. Vallentin du Cheylard : Notes brèves sur quelques auteurs de la Maison de Chalon
  • M. Billerey : La principauté de Montbéliard et l'Évêché de Bâle
  • I. Lachat : La situation hiérarchique et canonique des évêques de Betlheem dans leurs possessions de Clamecy
  • F. Gilliard : Le registre du plus ancien notaire lausannois
  • G. Chevrier : Composition pécunière et réparation civile du délit dans la Bourgogne ducale du XIVe au XVIe siècles
  • A. Manevy : Conflit entre l'intendant et le Parlement de Bourgogne au sujet des communautés (1765-1770)
  • J. Richard : Le defensor civitatis et la curie municipale dans la Bourgogne du VIIIe siècle
  • J.-L. Gay : L'application du droit des gens mariés dans la région de Clamecy pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime