Tome 14 (1952) : table des matières
- G. Chevrier : Le droit d'indire d'après la coutume officielle du duché de Bourgogne (XVIe-XVIIIe s.)
- A. Garnier : Histoire de la maréchaussée de Langres de 1720 à 1789 (suite et fin)
- L. Falletti : Le contraste entre Bourgogne et Savoie au sujet de la mainmorte
seigneuriale (suite)
- P. de Saint-Jacob : Le droit de lods en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime
- J. Richard : Droit d'indire et « subvention » ducale au début du XIVe siècle
- F. Bavoux : Un legs d'esprit évangélique en Franche-Comté au XVIIIe siècle
- F.-X. Jeannette : Les formes de tester dans le Comté de Bourgogne au cours du XVIIe siècle
- L. Sizaret : La succession ab intestat dans la loi des Burgondes
- A. Colombet : L'application en Bourgogne de l'édit de 1766 sur les défrichements
- E. Regnier : Passage de la Puisaye du bailliage de Sens-Villeneuve au bailliage d'Auxerre
- G. Chevrier : Ressemblances et divergences entre la coutume de Sens et celle du duché de Bourgogne
- J. Gay : La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens
- H. Forestier : Un registre du greffe du bailliage de Sens : le registre 40 B2
des Archives de l'Yonne (1568-1579)
- G. Chevrier : Remarques sur la liberté de disposer en Bourgogne (VIIe-XVe siècles)
- J. Portemer : L'enseignement du droit public en Bourgogne au XVIIIe siècle
- M. Prost : Les aspects formalistes du transfert de la propriété roturière immobilière dans les coutumes
du duché et du comté de Bourgogne