Tome 11 (1946) : table des matières
- R. Laprat : Autour d'une œuvre lyonnaise : La surveillance scolaire en Bresse et Bugey et la question des origines
des petites Écoles des pauvres de l'abbé Démia (1637-1689)
- L. Champier : Les particularités juridiques du terroir mâconnais à la fin de l'Ancien Régime et
au début du XIXe siècle
- J.-P. Cottier : Acte d'association entre les comtes de Bourgogne et le prieuré de Romainmôtier
- H. Forestier : L'intention fraternelle ou quasi-fraternelle dans l'acte de société d'après les minutes
notariales des Archives de l'Yonne
- J. Maillet : La représentation successorale dans la coutume du duché de Bourgogne
- J. Thomas-Collignon : Monde du Parlement et monde du Trésor : Les bureaux des finances
- B. Berthet : L'administration de la paroisse de Château-Chalon avant la Révolution de 1789
- A. Colombet : Problèmes juridiques soulevés par le déplacement d'un marché au Moyen Âge
- G. Drioux : Aux origines des chancelleries d'églises : les chanceliers de Saint-Mammès de Langres
- P. Moreau : La tutelle des mineurs au XVIIIe siècle, d'après les actes des justices seigneuriales
de Genlis et des Maillys (Côte d'Or)
- H. Podge : Urbanité et ruralité. Notes sur la formation du territoire de Besançon
- H. Richardot : Le problème des fiefs bourguignons sans service
- P. de Saint Jacob : Un ancien mode d'exploitation des prés en Bourgogne : le chalandage
- B. de Vevey : Immigration bourguignonne dans le canton de Fribourg
- Fr. Bavoux : Une affaire de pari sur la fin de la guerre au Parlement de Besançon
- L. Blin : Le privilège des transports en transit (1781-1782) et l'opposition des magistrats bourguignons
- A. Boulangé : Remarques sur quelques traits de la communauté conjugale dans la coutume du bailliage de Troyes,
comparée à la communauté conjugale bourguignonne
- J. Gardien : Un procès autunois de rapt et séduction en 1733-1734
- W. A. Liebeskind : Comment expliquer les procès de sorcellerie
- B. Louis : Caractères généraux du droit pénal comtois au XVIIIe siècle,
d'après les registres du bailliage de Baume
- Abbé J. Marilier : Le problème de la Charte de Charité de Cîteaux
- J. Richard : Indépendance des institutions de la Bourgogne capétienne envers celles de la royauté française
- J. Roussot : Essai sur l'origine de quelques châtellenies royales du bailliage de Mâcon
- J. Simon : Remarques sur les peines corporelles appliquées dans la cité de Besançon au Moyen Âge
- R. Violot : Retrait lignager et rétrocession sous l'Ancien Régime