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Tome 5 (1938) : table des matières

  • Gabriel Le Bras : L'organisation du diocèse d'Auxerre à l'époque mérovingienne
  • Jean Gaudemet : Les origines de la régale réciproque entre Lyon et Autun
  • Abbé Chaume : Vigerius burgundiae
  • Maxime Reymond : L'organisation municipale de Lausanne (2e article)
  • Léon Blin : Les secours aux incendiés en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime
  • Georges Chevrier : La communauté universelle entre époux dans la coutume de la ville d'Auxerre
  • Bernard de Vevey : Droit romain et droit barbare dans le canton de Fribourg
  • Pierre Perrenet : Gabriel Davot, premier professeur de droit français de l'Université de Dijon (1723-1743)
  • Colonel Bichot : Les Davot
  • François Dumont : Davot et l'ancienne Faculté de droit de Dijon
  • André Guillois : Les étudiants de l'ancienne Faculté de droit de Dijon originaires d'Auxerre
  • Bernard Jarry : Enquête sur les registres paroissiaux de l'Yonne
  • Georges Birr : La compagnie des secrétaires du roi à Dijon
  • Félix Bolley : La session de 1787 des États de Bourgogne
  • François Dumont : Mgr de Caylus, élu du clergé aux États généraux de Bourgogne
  • André Laurain : Les arrêts de règlement du Parlement de Dijon
  • Jean Lisberney : La justice de Fontaines-les-Dijon au XVIIIe siècle
  • Françoise Menneglier (Mlle) : Les ordonnances de Joly de Fleury, intendant de la généralité de Dijon (1750-1756)
  • E. Regnier (abbé) : Procès entre les curés de Lainsecq et de Sainpuits au sujet des dîmes et droits curiaux sur une maison et ses dépendances au XVIIe siècle
  • Jean Roussot : Les États du Mâconnais aux XVIIe et XVIIIe siècles
  • Robert Souriau : Étude de quelques points de la compétence de la Chambre des comptes de Dijon au XVIIIe siècle